Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.club-athletic-brioude.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : Club Athlétic Brioude, Association ayant pour Numéro préfecture association Agrément 566 du 27 Septembre 2002 sous-préfecture de Brioude et qui est domiciliée au Halle des Sport Avenue Pierre Mendes France 43100 BRIOUDE
Responsable de la publication : Luc Vigouroux, joignable par email cabrioude@yahoo.fr
Webmaster du site: Club Athlétic Brioude
Hébergeur du site: OVH
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’entreprise Club Athlétic Brioude est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Association Club Athlétic Brioude.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Cookies et traceurs
Le site internet https://www.club-athletic-brioude.com/ possède une fonction de partage sur les réseaux sociaux.
En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.
Réseaux sociaux
Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.
Liens hypertextes
Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, https://www.club-athletic-brioude.com/ n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.